Les instruments de musique peuvent-ils être proposés sur le pass Culture ?

Les instruments de musique sont éligibles au pass Culture. Pour cela, ils doivent être perçus comme des "*objets conçus façonnés et utilisés dans le seul but de produire de la musique à l'exclusion de tout accessoire lié à l'instrument et appareil de diffusion sonore*" (arrêté du 5 février 2019).

Vous trouverez des exemples d'instruments éligibles ci-dessous :



Les accessoires liés aux instruments de musique peuvent-ils être proposés sur le pass Culture ?

Les accessoires liés aux instruments de musique ne sont pas éligibles au pass Culture. A titre d'exemple : le matériel de mixage, d'écoute, de diffusion, d'amplification et le matériel audio en général ne sont pas éligibles au dispositif.

Vous trouverez ci-dessous une liste (non exhaustive) de ces biens non éligibles :



Pour toute question sur l'éligibilité d'une offre, n'hésitez pas à nous écrire à support@passculture.app !
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