Cet article a pour objectif de détailler les 12 types d'offres éligibles au pass Culture.

Les Offres doivent correspondre au périmètre de l’offre, (annexé à l’arrêté du 5 février 2019 ) et être proposées à un tarif inférieur ou égal au tarif public de l’offre équivalente.

Pour pouvoir éditer et publier une offre, il vous faut renseigner le type de votre offre.

Les catégories d'offres ci-dessous peuvent être réservées sur des supports physiques ou numériques.

Catégorie

Type

Exemples

Audiovisuel

films sur supports physiques et numériques

DVD, coffrets, plateforme de streaming en ligne, documentaires, etc.

Cinéma

cartes d’abonnement

Abonnements, carnets (avec X places).

Cinéma

projections et autres évènements

Séances de cinéma pour un film/ un événement en particulier.

Cinéma

vente à distance

Avant-premières, séances-rencontres.

Conférences, rencontres et découverte des métiers

dédicaces, les conférences, les rencontres, les ateliers de méditation culturelle et les découvertes des métiers

Stages de découverte des métiers, conférences, rencontres (sur support physique ou numérique).

Jeux

abonnements

Jeux

évènements, rencontres, concours

Tous les événements en lien avec les jeux. Rencontres, concours, salons, etc.

Jeux vidéo en ligne

événements, les cartes d'abonnement, les achats de jeux numériques, les services numériques, les rencontres ou encore les concours

Tous les événements en lien avec les jeux vidéos : rencontres, concours, salons, etc.

Les jeux vidéo avec des contenus violents et pornographiques (critères CNC et FNJV) sont exclus.

Livres

audio numériques

Abonnement ou achat d’un livre disponible sous un format audio.

Livres

papier ou numérique, abonnement lecture

Livres sous un format physique ou numérique. Abonnements, carte de lecture pour avoir accès à une bibliothèque ou médiathèque. *

Musées, galeries, patrimoine

entrées libres, abonnements

Toutes les entrées ou abonnements pour ces lieux.

Musées, galeries, patrimoine

visites ponctuelles, visites guidées, activités spécifiques

Evénement (visites, expositions, etc), carte d'abonnement, services numériques.

Les musées scientifiques sont autorisés : ex: Océanopolis, La Cité des sciences et de l’Industrie.

Musique

carte d’abonnement, concerts

Abonnement à une plateforme, concerts en ligne.

Musique

concerts, festival

Événements physiques de type “sorties”.

Musique

supports physiques ou en ligne

Achat de supports physiques ou numériques pour écouter de la musique.

Pratique artistique

abonnements, cours

Abonnement pour des cours et ateliers de pratique artistique et culturelle. Conditions cumulatives : prendre appui sur un art (danse, théâtre, arts plastiques, écriture…) et faire appel à la créativité individuelle ou collective

Exclus du périmètre : cours ou activités organisés dans le cadre des missions d'éducation artistique ou culturelle relevant directement ou indirectement du Ministère de l'Education Nationale.

Pratique artistique

séances d’essai et stages ponctuels, les abonnements, les cours.

Séance d’essai pour découvrir une pratique artistique, stages ponctuels, cours.

Idem pour les conditions d’éligibilité.

Presse en ligne

abonnements

Presse sous forme numérique (titres figurant dans la liste des publications CPPAP sous le classement IPG, presse d'information jeunesse, arts et lettres, Histoire, Sciences, et presse professionnelle).

Spectacle vivant

spectacles, représentations

Événements: représentation, spectacles concert, opéra, ballets, etc.

Exclus du périmètre : les spectacles sportifs, les corridas, les spectacles enregistrés, l'organisation de défilés de mannequins (liste non exhaustive).

Spectacle vivant

cartes d’abonnement

Cartes d’abonnement pour ces mêmes événements, qui prouve une récurrence.

Vente d’œuvres d’art

tableaux, gravures, estampes, collages, peintures et dessins, céramiques, tapisseries, textiles muraux, émaux sur cuivre, photographies.

Vente et location d’instruments de musique

Les instruments de musique, bons d'achat valables uniquement pour l'achat ou la location d'un instrument de musique

Tous les instruments de musique définis dans cet article* sont éligibles

Sont exclus tous les accessoires liés à l'instrument et les appareils de diffusion sonore : enceintes, casques, prises jack, etc.

*Tous les livres sauf :

- les livres scolaires et parascolaires (codes 3000 et 3013 de la classification de la CLIL)

- les livres aux contenus pornographiques, obscènes, indécents, choquants ou inadaptés à un public familial, diffamatoires, injurieux, violents, racistes, xénophobes ou révisionnistes ; des contenus contrefaisants ; des contenus attentatoires à l’image d’un tiers ; des contenus mensongers, trompeurs ou proposant ou promouvant des activités illicites, frauduleuses ou trompeuses ; des contenus informatiquement nuisibles aux systèmes informatiques de tiers ; et plus généralement tout contenu susceptible de porter atteinte aux droits de tiers ou d’être préjudiciable à des tiers, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit selon l’atteinte définie par la règlementation française

- les livres dont l'objet ne correspond pas aux objectifs de politique publique du pass (faciliter l'accès à la culture, encourager la diversité des formes artistiques et des pratiques culturelles, et favoriser l'accès aux offres culturelles situées à proximité du lieu de situation de l'utilisateur) / interprétation de l'art 14 de l'arrêté et de l'article 1 du décret

Pour plus d'information sur la classification de la CLIL : voilà le lien.

Pour connaitre la liste des instruments éligibles, je vous invite à cliquer sur ce lien.


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Pour toute information complémentaire, n'hésitez pas à écrire au support :

📍 support@passculture.app



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