La liste des principaux motifs pour lesquels votre offre collective a pu être refusée par notre service conformité
👉 Vous avez créé une offre dont la description est manquante, incomplète ou comporte trop peu d'informations. Merci de veiller à compléter le plus précisément possible le champ “détails” de l’onglet “date et prix de l’offre”.
👉 Vous avez créé une offre qui n’est pas éligible au dispositif (préparation aux examens, préparation au grand oral etc) ou dont un des composants de l’offre n’est pas prise en charge par le dispositif (location de salle, transport d’élèves, prise en charge de l’hébergement des élèves, etc).
- Pour en savoir plus sur l'éligibilité de vos offres collectives, merci de vous référer au Vadémécum de la part collective du pass Culture
👉 Vous avez créé une offre dans laquelle vous avez inscrit des informations personnelles dans le titre ou la description (merci de bien veiller à ne pas inscrire le nom des enseignants dans le titre de l’offre)
👉 Vous avez créé une offre dont la prestation s’étend sur une durée définie, et pour laquelle la date n’est pas bonne (merci de bien veiller à indiquer la date de fin de la prestation).
- Pour en savoir plus à ce sujet, merci de vous référer à notre article "Est-il possible de proposer une offre collective se déroulant sur plusieurs dates ?"
Si votre offre collective est au statut "En attente"
👉 Sachez que certaines offres sont soumises à vérification par notre service Conformité. Elles passent alors automatiquement au statut "en attente". Cette démarche de vérification peut prendre jusqu'à 72h. Pour rappel, comme indiqué dans nos CGU dans l'article 2.3 Condition de publication d’une Offre sur l’Application "Les offres Collectives doivent être publiées antérieurement à la date de réalisation de l’Événement auquel elles se rapportent et au plus tard 72 heures avant cet Évènement.".
🚩Lorsque vos offres sont au statut "en attente" elles ne sont pas modifiables. Si elles sont validées par nos services, elles passeront au statut "publiées". Vous pourrez alors les éditer et elles seront visibles et réservables par les enseignants. Si elles ne sont pas éligibles pour les raisons évoquées ci-dessus, elles passeront au statut "réfusé".
Pour toute information complémentaire à ce sujet, n'hésitez pas à écrire au service Conformité :