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  1. pass Culture
  2. Acteurs culturels
  3. CGU, conditions d'éligibilité des structures et des offres

CGU, conditions d'éligibilité des structures et des offres

  • [Acteurs Culturels] S'inscrire et comprendre le fonctionnement du pass Culture (éligibilité, création d'offres, gestion des réservations, remboursements, etc.)
  • [Acteurs Culturels] Quelles sont les Conditions Générales d'Utilisation pour les acteurs culturels ?
  • [Acteurs Culturels] Qu'est-il possible de faire et de ne pas faire en tant qu'acteur culturel sur le pass Culture ?
  • [Acteurs Culturels] Comment savoir si ma structure est éligible au pass Culture ?
  • [Acteurs Culturels] Quelles sont les activités éligibles au pass Culture ?
  • [Acteurs Culturels] Les offres sous forme de bon d'achat, lot/pack, kit et cartes cadeaux sont-elles éligibles ?
  • [Acteurs Culturels] Quel est le prix maximum d'une offre sur le pass Culture ?
  • [Acteurs Culturels] Quelles sont les raisons de refus de mon offre ?
  • [Acteurs Culturels] Les collectivités doivent-elles passer par une délibération en Conseil municipal pour rejoindre le pass Culture ?
  • [Acteurs Culturels] Quels instruments de musique peuvent être proposés sur le pass Culture ?
  • [Acteurs Culturels] Puis-je ajouter les contacts des bénéficiaires pass Culture à la liste de diffusion de mon établissement ?
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