CGU, conditions d'éligibilité des structures et des offres
- [Acteurs Culturels] S'inscrire et comprendre le fonctionnement du pass Culture (éligibilité, création d'offres, gestion des réservations, remboursements, etc.)
- [Acteurs Culturels] Quelles sont les Conditions Générales d'Utilisation pour les acteurs culturels ?
- [Acteurs Culturels] Qu'est-il possible de faire et de ne pas faire en tant qu'acteur culturel sur le pass Culture ?
- [Acteurs Culturels] Comment savoir si votre structure est éligible au pass Culture ?
- [Acteurs Culturels] Quelles sont les activités éligibles au pass Culture ?
- [Acteurs Culturels] Les offres sous forme de participation à un achat, lot/pack, kit et cartes cadeaux sont-elles éligibles ?
- [Acteurs Culturels] Quel est le prix maximum d'une offre sur le pass Culture ?
- [Acteurs Culturels] Quelles sont les raisons possibles de refus de votre offre ?
- [Acteurs Culturels] Les collectivités doivent-elles passer par une délibération en Conseil municipal pour rejoindre le pass Culture ?
- [Acteurs Culturels] Quels instruments de musique peuvent être proposés sur le pass Culture ?
- [Acteurs Culturels] Puis-je ajouter les contacts des bénéficiaires pass Culture à la liste de diffusion de mon établissement ?