CGU, conditions d'éligibilité des structures et des offres
- [Acteurs Culturels] S'inscrire et comprendre le fonctionnement du pass Culture (éligibilité, création d'offres, gestion des réservations, remboursements, etc.)
- [Acteurs Culturels] Quelles sont les Conditions Générales d'Utilisation pour les acteurs culturels ?
- [Acteurs Culturels] Comment savoir si ma structure est éligible au pass Culture ?
- [Acteurs Culturels] Quelles sont les activités éligibles au pass Culture ?
- [Acteurs Culturels] Comment créer un compte professionnel sur le pass Culture ?
- [Acteurs Culturels] Effectuer une demande de rattachement à une autre structure (SIREN)
- [Acteurs Culturels] Collectivité / Lieu rattaché à une collectivité - S'inscrire et paramétrer son compte pass Culture
- [Acteurs Culturels] Les collectivités doivent-elles passer par une délibération en Conseil municipal pour rejoindre le pass Culture ?
- [Acteurs Culturels] Les instruments de musique peuvent-ils être proposés sur le pass Culture ?
- [Acteurs Culturels] Quel est le prix maximum d'une offre sur le pass Culture ?
- [Acteurs Culturels] Quelles sont les catégories et sous-catégories d'offres sur le pass Culture ?
- [Acteurs Culturels] Qu'est-ce que je peux et ne peux pas faire en tant qu'acteur avec le pass Culture ?
- [Acteurs Culturels] Quelles sont les raisons de refus de mon offre ?
- [Acteurs Culturels] Les offres sous forme de bon d'achat, lot/pack, kit et cartes cadeaux sont-elles éligibles ?
- [Acteurs Culturels] Comment assurer la sécurité de votre compte ?
- [Acteurs Culturels] Puis-je ajouter les contacts des bénéficiaires pass Culture à la liste de diffusion de mon établissement ?