[Acteurs Culturels] Quels sont les livres éligibles au pass Culture ?

🔊 Tous les livres, et sous toutes leurs formes (papier, audio, numérique, voire abonnement médiathèque), sont acceptés sur le pass Culture à l'exception des livres scolaires et parascolaires notamment. Pour davantage d'informations, nous vous invitons à consulter les Conditions Générales d'Utilisation du pass Culture. 

💡 Le pass Culture se base sur la catégorisation de la CLIL pour tester l'éligibilité des ouvrages ainsi que sur le site placedeslibraires.fr. Les ouvrages relevant des codes 3000 (scolaire) et 3013 (parascolaire) ne sont pas éligibles.

Les livres scolaires et parascolaires

👉 Les livres scolaires et parascolaires ne sont pas éligibles au pass Culture au même titre que :

• les livres d’occasion

• les livres aux contenus pornographiques, obscènes, indécents, choquants ou inadaptés à un public familial, diffamatoires, injurieux, violents, racistes, xénophobes ou révisionnistes ; des contenus contrefaisants ; des contenus attentatoires à l’image d’un tiers ; des contenus mensongers, trompeurs ou proposant / promouvant des activités illicites, frauduleuses ou trompeuses ; des contenus informatiquement nuisibles aux systèmes informatiques de tiers ; et plus généralement tout contenu susceptible de porter atteinte aux droits de tiers ou d’être préjudiciable à des tiers, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit selon l’atteinte définie par la règlementation française

• les livres dont l'objet ne correspond pas aux objectifs de politique publique du pass (faciliter l'accès à la culture, encourager la diversité des formes artistiques et des pratiques culturelles, et favoriser l'accès aux offres culturelles situées à proximité du lieu de situation de l'utilisateur)
  Interprétation de l'art 14 de l'arrêté et de l'article 1 du décret.

Les livres jeunesse

💡 Les références jeunesse et petite enfance ne sont pas synchronisées automatiquement sur le pass Culture, mais répondent toutefois aux critères d'éligibilité. Si vous souhaitez proposer ce type d'offre, vous devrez créer une offre manuellement.

Les références internationales

💡 Peu de références étrangères sont synchronisées sur le pass Culture. Si vous souhaitez proposer ce type d'offre vous pouvez :

• créer une offre manuellement pour les références manquantes

• nous indiquer le titre de la référence, l'ISBN, votre n° de Siret et votre source de synchronisation sur le pass Culture à l'adresse mail support-pro@passculture.app afin que nous puissions effectuer l'importation

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