[Acteurs Culturels] Quels sont les livres éligibles au pass Culture ?

📢 À l'exception des catégories évoquées ci-dessous, un grand nombre de livres, sous diverses formes (papier, audio, numérique, voire abonnement médiathèque), est accepté sur le pass Culture.

🔎 Pour davantage d'informations à ce sujet, nous vous invitons à consulter les Conditions Générales d'Utilisation du pass Culture. 

Les livres non éligibles au pass Culture

🚩 Voici la liste exhaustive des références dont l'EAN n'est pas éligible au dispositif : 

• Les ouvrages du rayon “Scolaire” et “Parascolaire”
  
  
• Les ouvrages d'occasion 
  
  
• Les ouvrages “lectorat 18+”et plus généralement les livres aux contenus pornographiques, obscènes, indécents, choquants ou inadaptés à un public familial, diffamatoires, injurieux, violents, racistes, xénophobes ou révisionnistes ; aux contenus contrefaisants ; aux contenus attentatoires à l’image d’un tiers ; aux contenus mensongers, trompeurs ou proposant / promouvant des activités illicites, frauduleuses ou trompeuses ; aux contenus informatiquement nuisibles aux systèmes informatiques de tiers. Soit tout contenu susceptible de porter atteinte aux droits de tiers ou d’être préjudiciable à des tiers, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit selon l’atteinte définie par la règlementation française
  
  
• Les ouvrages dont l'objet ne correspond pas aux objectifs de politique publique du pass, à savoir faciliter l'accès à la culture, encourager la diversité des formes artistiques et des pratiques culturelles, et favoriser l'accès aux offres culturelles situées à proximité du lieu de situation de l'utilisateur (Interprétation de l'art 14 de l'arrêté et de l'article 1 du décret). 
  
  Cela inclut notamment : 
  👉 Les coffrets (contenant un produit et un petit livret)
  👉 Les codes de la route (méthode d’apprentissage et codes basiques)
  👉 Les autres codes (nautique, aviation, etc.)
   Les livres de préparation aux tests (TOEIC, TOEFL, etc.) et les méthodes de langues de type parascolaire
  👉 Les livres petite enfance correspondant à un lectorat de moins de 6 ans
  👉 Les oracles contenant des jeux de tarot, et les coffrets pierres ou encens
  👉 Les jeux de société ou les escape games en coffret
  👉 Les articles de papeterie (calendriers, agendas, etc.) 
  👉 Le rayon “merchandising” (jouets, peluches, posters, etc.)
  
  

Les références internationales 

💡 Si les références étrangères proposées par votre librairie ne se synchronisent pas correctement sur le pass Culture, nous vous invitions à créer vos offres manuellement pour les références manquantes : 

• Comment publier une offre physique ?
  
  

Les lots de livres

🔎 Les lots de livres sont autorisés pour un montant maximum de 70 euros.

• Chaque lot doit indiquer précisément dans sa description les titres concernés et les EAN associés

• Aucune offre ne doit être nominative (ne pas mentionner le nom du jeune) pour des raisons RGPD
  
  

Articles connexes :

Comment publier une offre physique ?