La liste des principaux motifs pour lesquels votre offre individuelle a pu être refusée
👉 Vous avez créé une offre dont la description est manquante, incomplète ou comporte trop peu d'informations.
👉 Vous êtes un libraire et vous avez proposé une offre de lot ou pack de livres : nous n’autorisons pas les offres de type « lot de livres » d’un montant supérieur à 70 euros. Par ailleurs, les offres de lots doivent mentionner très précisément les produits inclus dans ce lot, et ne doivent pas être nominatives (ne pas mentionner le nom du jeune dans l’offre)
👉 Vous êtes un libraire et vous avez proposé des ouvrages non-éligibles (livres scolaires ou parascolaires, coffret, jeux de société etc). Pour plus d'informations à ce sujet, nous vous invitons à consulter cet article de FAQ : Quels sont les livres éligibles au pass Culture ?
👉 Vous avez créé une offre de pratique artistique et cette pratique n’est pas éligible : pour plus d'informations sur les différents types d'offres éligibles au pass Culture, cliquez ici.
👉 Vous avez créé une offre sous forme d'offre culturelle + merchandising (t-shirt, objet, affiche etc.)
👉 Vous êtes un magasin de musique et le produit que vous proposez n’est pas éligible au pass Culture : veuillez trouver ici la liste exhaustive des produits éligibles.
👉 Vous êtes un magasin de musique et vous avez proposé une offre de participation à un achat d'instrument qui ne respecte pas les règles d'éligibilité. Consultez l'article suivant : Les offres sous forme de participation à un achat, lot/pack, kit et cartes cadeaux sont-elles éligibles ?
👉 Vous êtes un escape game et vous avez proposé une offre qui ne respecte pas les règles d'éligibilité. Consultez l'article suivant : Comment proposer une offre pour une session d’Escape Game ?
👉 Vous avez proposé un produit en livraison : la livraison de produits sur le pass Culture est interdite : veuillez consulter les modalités de retrait en cliquant ici.
Si votre offre individuelle est au statut "En attente"
👉 En effet, sachez que certaines offres sont soumises à vérification par notre service Conformité, elles passent alors automatiquement au statut "validation en attente". Cette démarche de vérification peut prendre jusqu'à 72h.
🚩 Pendant ce temps, vos offres ne sont pas modifiables. Si elles sont validées par nos services, elles passeront au statut "publiée". Vous pourrez alors les éditer et elles seront visibles et réservables. Si elles sont validées par nos services, elles passeront au statut "publiées". Vous pourrez alors les éditer et elles seront visibles et réservables par les jeunes. Si elles ne sont pas éligibles pour les raisons évoquées ci-dessus, elles passeront au statut "refusé".
Si votre offre collective a été refusée
👉 Nous vous invitons à consulter l'article suivant : Quelles sont les raisons possibles de refus de votre offre collective
Pour toute information complémentaire à ce sujet, n'hésitez pas à écrire au service Conformité :