💡 Cet article vous accompagne dans la mise en place de vos offres culturelles à destination des groupes scolaires. Avec le pass Culture à destination des groupes scolaires, vous vous adressez directement aux enseignants et aux établissements scolaires pour les guider dans leurs choix d’activités d’Éducation artistique et culturelle (EAC). Vos offres collectives sont destinées aux élèves de la 6e à la terminale des établissements publics et privés sous contrat.
đź“š En tant qu'auteur, deux cas de figure s'offrent Ă vous pour diffuser vos offres collectives via le pass Culture :
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Option 1 : proposer vous-mĂŞme vos offres sur le pass Culture
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Option 2 : passer par un organisme partenaire inscrit sur le pass Culture pour qu’il publie vos offres
Option 1 : proposer vous-mĂŞme vos offres sur le pass Culture
đźš©Si vous proposez vous-mĂŞme des offres sur le pass Culture, vous percevez directement les remboursements correspondants de la part du pass Culture.
📢 Pour vous inscrire sur le pass Culture afin de publier vos offres à destination des scolaires, vous devez impérativement être doté d'un numéro SIRET. Si ce n'est pas le cas, vous avez la possibilité de faire une demande d'obtention de numéro de SIRET pour une activité artistique.
👉 Si tous ces éléments sont réunis, voici les étapes à suivre avant de pouvoir publier vos offres :
1. Faire une demande pour être référencé sur la plateforme ADAGE
🚩 Actuellement, seules les structures déjà référencées auprès des ministères de l'Éducation nationale et de la Culture peuvent proposer des offres à destination de groupes scolaires via le pass Culture. Si vous ne l’êtes pas encore, merci de bien vouloir remplir ce formulaire afin que votre dossier soit étudié.
📢 Les demandes de référencement ne sont pas traitées directement par le pass Culture et sont soumises à un circuit d’analyse et de validation au sein des ministères de la Culture et de l'Éducation nationale, qui sont les seuls à même de décider ou non de votre référencement au regard des règles d'éligibilité au dispositif. Malheureusement, le pass Culture n'a aucune visibilité sur le délai de traitement de votre demande de référencement, qui peut prendre de quelques semaines à plusieurs mois selon votre région. Vous trouverez en annexe du Vademecum sur les offres collectives du pass Culture le contact de la DAAC qui gère votre dossier, avec qui vous pouvez prendre attache pour en savoir plus sur l'évolution de votre demande de référencement.
2. S'inscrire sur le pass Culture
👉 En parallèle de votre référencement ADAGE, il vous faut remplir ce formulaire d'inscription afin de créer votre compte pass Culture et accéder à votre espace professionnel. Sachez que les demandes d'inscription sont vérifiées par nos équipes, ce qui peut prendre jusqu'à trois semaines. Une fois votre inscription sur le pass Culture effectuée, vous serez toujours tributaire du référencement ADAGE.
💡 Votre numéro SIRET doit être visible sur le site de l'INSEE pour pouvoir vous inscrire sur le pass Culture. Pour davantage de renseignements sur les modalités d'inscription et le fonctionnement du pass Culture, nous vous invitons à consulter cet article : S'inscrire et comprendre le fonctionnement du pass Culture (création d'offres, gestion des réservations, remboursements, etc.)
3. Paramétrer votre lieu et ajouter vos informations bancaires depuis votre espace professionnel
💡 Dans le cas où vous ne disposez pas d'espace physique dans lequel recevoir du public, le lieu automatiquement créé sur votre interface professionnelle fait office de lieu administratif. Ce lieu, porteur du numéro SIRET de votre structure, vous permet de publier vos offres. Pour en savoir davantage, nous vous invitons à consulter cet article : Quelle est l'utilité du lieu administratif si vous proposez uniquement des offres collectives hors les murs/en établissement scolaire ?
🔎 Pour plus d'informations sur le paramétrage de votre lieu, nous vous invitons à consulter cet article de FAQ : Comment ajouter de nouveaux lieux et les paramétrer ?
👉 Une fois ce lieu paramétré, vous avez la possibilité, au moment de la création de votre offre collective, de sélectionner le lieu dans lequel se déroulera votre intervention.
👉 Voici la marche à suivre pour déposer vos informations bancaires depuis votre espace Pro : Comment déposer ou modifier vos informations bancaires sur Démarches Simplifiées ?
4. Proposer vos offres collectives
📢 Pour information, à ce stade, seules sont éligibles les offres collectives sous forme de sorties et d’interventions événementielles : visites, spectacles, cinéma, concerts, rencontres, conférences, etc. Toute autre offre, notamment de produits culturels matériels (livres, CD, instruments de musique, etc.), n’est pas éligible.
👉 Cet article vous accompagne pas à pas dans le parcours de création d'une offre collective : Comment publier une offre à destination d'un groupe scolaire ?
👉 Si vous souhaitez effectuer le suivi de vos réservations de façon détaillée, voici l'article dédié à ce sujet : Où voir mes offres à destination d'un groupe scolaire et suivre mes réservations ?
Option 2 : passer par un organisme partenaire inscrit sur le pass Culture pour qu’il publie vos offres
🚩 Si vous ne pouvez pas ou ne souhaitez pas publier vous-mêmes des offres collectives sur le pass Culture, vous avez la possibilité de vous rapprocher d'une structure déjà inscrite sur le pass Culture et référencée sur ADAGE afin qu'elle soit porteuse de vos offres collectives.
🔎 Si vous êtes partenaire du CNL (Centre national du livre), d'une librairie, d’une bibliothèque, d’une médiathèque, d’une agence régionale du livre, d’une association engagée dans la promotion de la lecture ou de toute autre structure référencée sur ADAGE, nous vous invitons à vous en rapprocher afin d'établir avec elle les modalités de ce partenariat vous permettant de proposer des offres à destination des scolaires. La décision de vous inclure ou non dans ses offres revient à la structure partenaire.
📢 Si vous optez pour cette option, la structure inscrite sur le pass Culture percevra les remboursements de vos offres et vous reversera la somme due en aval des remboursements.
Le CNL et les masterclass d'auteurs
📖 Le Centre National du Livre propose des Masterclass d'auteurs du livre aux classes de 6ème à la terminale, sur le pass Culture.
🔎 Extrait de la description du dispositif : Le CNL rémunère l’auteur aux tarifs de la Charte soit 301,38 € brut la demi-journée (pour une durée comprise en 1h30 et 3h). L’établissement scolaire prend en charge les frais de déplacements s’il y a lieu. Le cas échéant, les Masterclass peuvent se dérouler en visio-conférence.
👉 Si vous souhaitez candidater à ce dispositif, nous vous invitons à vous rapprocher du CNL en remplissant le formulaire présent sur cette page.
📢 Les Masterclass d’auteurs sont un programme imaginé et piloté par le CNL. Il est votre unique interlocuteur dans ce cadre.
Règlement des droits d'auteur
🔎 Pour davantage d'informations à ce sujet, nous vous invitons à consulter cet article de FAQ dédié : Comment déclarer vos droits d'auteurs/gérer vos contrats de cessions pour une offre à destination d'un groupe scolaire ?
Articles connexes :
Vous ne pouvez pas créer d'offre collective car votre structure n'est pas référencée sur ADAGE ?
Quel est le cycle de vie de votre offre collective, de sa création à son remboursement ?
Comment les établissements scolaires réservent-ils vos offres collectives depuis ADAGE ?
Pour toute information complémentaire, n'hésitez pas à écrire au support :